Compte-rendu du Conseil communal du 22 septembre 2026
Description: Vous souhaitez connaître les décisions qui ont été prises lors du dernier Conseil communal? Parcourez ici son compte-rendu.
Retrouvez ci-dessous (document à télécharger) le compte-rendu du dernier Conseil communal de Vaux-sur-Sûre qui s'est tenu le 22 septembre 2026.
Les points suivants étaient à l'ordre du jour :
CONSEIL
1- Approbation du compte-rendu du dernier conseil communal.
URBANISME / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2- Approbation du projet d'acte concernant l'aménagement de la voirie communale dénommée "Chemin de la Quemine" à Vaux-sur-Sûre.
3- Approbation du projet d'acte - Cession par M. HENIN Jean-Claude à la Commune d'une bande de terrain de 500,72m² en vue de la réalisation d'une jonction entre la rue du Pont et la rue de la Gare à Sibret.
BUDGET - FINANCE – SUBSIDES – MARCHES PUBLICS
4- Octroi des subsides en numéraire prévus au budget communal 2026 - Mise à jour de la délibération du 10 février 2026.
5- Approbation des modifications budgétaires communales n°2.
6- Travaux de rénovation des façades de l'église de Vaux-sur-Sûre : approbation des conditions et du mode de passation.
PCDR
7- Approbation des projets participatifs dans le cadre du PCDR.
CULTE
8- Approbation du budget de la Fabrique d'Eglise de Nives - Exercice 2027.
9- Approbation du compte de la Fabrique d'Eglise de Nives - Exercice 2025.
10- Avis sur le budget de la Fabrique d'Eglise de Houmont - Exercice 2027.
11- Approbation du compte de la Fabrique d'Eglise de Vaux-sur-Sûre - Exercice 2025.
12- Approbation du budget de la Fabrique d'Eglise de Sibret - Exercice 2027.
ENVIRONNEMENT - AGRICULTURE - FORETS
13- Approbation du cahier des charges, du mode de marché et des conditions de celui-ci pour la fourniture et installation de compteurs intelligents : électrique, gaz, eau et mazout.
14- Approbation du catalogue de la vente de bois marchands du 20/10/2026.
POLICE
15- Approbation des modifications au sein du règlement général de police de la commune.
REGIE COMMUNALE AUTONOME
16- Approbation des comptes 2024 et 2025 de la régie communale autonome.
