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Conseil communal - 20 novembre 2017 à 20 heures

Lundi 20 novembre 2017 à 20 heures : Conseil communal

 

Ordre du jour :

Finances

1. Approbation de la modification budgétaire ordinaire n° 3 – Exercice 2017.

2. Approbation de la modification budgétaire extraordinaire n° 3 -  Exercice 2017.

3. Financement des dépenses extraordinaires du budget 2017 -  Convention d’emprunts.

4.  Octroi des subsides annuels aux clubs de football pour la saison 2017 – 2018.

5. Acquisition de bacs ralentisseurs : décision de principe et approbation des conditions du marché.

6. Achat d’une camionnette – plateau avec reprise de l’ancienne camionnette : décision de principe et approbation des conditions du marché.

7. Entretien extraordinaire des voiries en 2018 : décision de principe et approbation des conditions du marché.

Intercommunales

8. Convocation à l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale IMIO du jeudi 14 décembre 2017 : approbation de l’ordre du jour.

9. Convocation à l’Assemblée générale de l’Intercommunale BEP Crématorium du mardi 19 décembre 2017 : approbation de l’ordre du jour.

10. Convocation aux Assemblées générales extraordinaire et statutaire de l’Intercommunale ORES Assets du jeudi 21 décembre 2017 : approbation de l’ordre du jour.

11. Convocation à l’Assemblée générale stratégique de l’Intercommunale Idélux Projets publics du mercredi 20 décembre 2017 : approbation de l’ordre du jour.

12. Convocation à l’Assemblée générale stratégique de l’Intercommunale Idélux Finances du mercredi 20 décembre 2017 : approbation de l’ordre du jour.

13. Convocation à l’Assemblée générale stratégique de l’Intercommunale Idélux du mercredi 20 décembre 2017 : approbation de l’ordre du jour.

14. Convocation aux Assemblées générales stratégique et extraordinaire de l’Intercommunale AIVE du mercredi 20 décembre 2017 : approbation de l’ordre du jour.

15. Convocation à l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale VIVALIA du mardi 12 décembre 2017 : approbation de l’ordre du jour.

Patrimoine

16. Echange d’une partie de terrain entre la Commune et Monsieur et Madame Samuel WIRARD-ADAM à Assenois : approbation du projet d’acte.

Mobilité

17. Projet de Plan Communal de Mobilité : lancement de l’enquête publique.